IFERISS

Institut Fédératif d’Etudes et de Recherches Interdisciplinaires Santé Société

Vient de paraître

2018 02 couv reduireiss

Réduire les Inégalités Sociales de Santé. Une approche interdisciplinaire de l'évaluation - Nadine HASCHAR-NOÉ, Thierry LANG (dir.) - 1er ouvrage de la collection Santé Société des PUM : SOMMAIRE

Actualité

Colloque "Santé : équité ou égalité ? Définir, mesurer, agir", du 23 au 25 mai 2018

Les actes du colloque seront publiés dans un numéro spécial de la RESP en septembre ou octobre 2018.

Les communications orales et Pecha Kucha sont en ligne.

(Retour sur la page principale du dossier RGPD)

Exemples de notices d'information et de consentement aux personnes concernées (enquêtées)
- notice d'information et de consentement patients.pdf
(utilisé dans le cadre du programme de recherche IFERISS/EXPERTISS thèse COMUCAN)
- notice d'information et de consentement forum.pdf
(utilisé dans le cadre du programme de recherche IFERISS/EXPERTISS thèse COMUCAN)
- notice d'information et de consentement associatifs.pdf
(utilisé dans le cadre du programme de recherche IFERISS/EXPERTISS thèse COMUCAN)
notice d'information et de consentement aidant.pdf
(utilisé dans le cadre du programme de recherche IFERISS/EXPERTISS thèse COMUCAN)

Exemple d'accord de confidentialité entre les chercheurs participants à la recherche
- accord de confidentialité chercheur.pdf (utilisé dans le cadre du programme de recherche IFERISS/ISP-ISS)

Pour un enregistrement au registre de votre CIL/DPO :
Cet enregistrement peut varier selon le CIL/DPO. La première étape consiste à renseigner plusieurs informations concernant le projet de recherche (quelles données, quelles finalité, etc.).

1- Ce document est actuellement utilisé par la CIL de l'Université de Toulouse III (au 02/05/18). Un formulaire-type est prévu prochainement par le réseau des CIL/DPO.
2- Ce formulaire est actuellement utilisé par le CIL du CNRS (au 02/05/18).

Pour un dépôt auprès du CEREES via l'application en ligne de l'INDS :
1 - Un résumé de l'étude, recherche ou évaluation selon la grille retenue par le CEREES (cf. les pages 8 et 9 « Résumé » de ce formulaire) (5 pages maximum)
2 - Un protocole scientifique incluant au moins les précisions demandées dans le résumé.
3 - La / les déclaration(s) d’intérêt du(es) responsable(s) de traitement et/ou du responsable de la recherche (cf. Déclaration Publique d'Intérêt et Déclaration Publique d'Intérêt bureau d'études et laboratoires de recherche)
4 - La demande d’autorisation CNIL pré-remplie
5 - La lettre / notice d’information aux personnes concernées et consentement (information générale pour recrutement, consentement patient, consentement aidant, information associations, information professionnels)
6 - La liste des financeurs de l’étude, le cas échéant
7 - L’avis émis par le comité scientifique et/ou éthique qui a/ont évalué le projet et la composition de ce(s) comité(s), le cas échéant

Pour une saisie du CERNI (Toulouse) :
1 - Vous trouverez le formulaire, le calendrier et la marche à suivre sur cette page.

 

Attention : Dans tous les cas, vous devez au préalable prendre contact avec votre CIL/DPO de référence.

(page mise à jour le 27/04/2018)

 

logo ut1ut2UT3PRES sign  logo universite tlse   CNRSfilaire-grand logo inserm  Logo HôpToul Quad  LogoOrsmipV3transp